Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANCAM
SICA LES ARBORICULTEURS ET EXPORTATEURS DU SUD-OUEST

Numéro de dépôt :
1075336
Date de dépôt :
26/10/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Montauban

Présentation de la marque SANCAM

Déposée le 26 octobre 1978 par SICA LES ARBORICULTEURS ET EXPORTATEURS DU SUD-OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Montauban), la marque française « SANCAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICA LES ARBORICULTEURS ET EXPORTATEURS DU SUD-OUEST domicilié(e) (Société d'Intérêt Collectif Agricole) - Marché d'Intérêt National - 82017 MONTAUBAN CEDEX - France.

La marque SANCAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1075336.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SANCAM est expirée depuis le 26 octobre 1988.

SICA LES ARBORICULTEURS ET EXPORTATEURS DU SUD-OUEST a également déposé les autres marques suivantes : STANOR , RIVES DU TARN GIE DES GREZES , LES 3 DOMAINES , COOPEX , SNAILY , FRUCTI GARONNE


SICA LES ARBORICULTEURS ET EXPORTATEURS DU SUD-OUEST - (Société d'Intérêt Collectif Agricole) - Marché d'Intérêt National - 82017 MONTAUBAN CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-023

Fruits et légumes frais